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Identification

Société FRANCOVAPE SAS

Inscrite au RCS de Campiegne sous le numéro RCS 810 089 466 00025 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR49810089466
Dont le siège social est sis au 24 rue Léonard de Vinci 60230 Chambly France

Représentée par Mr Karim BENZAGHOU en sa qualité de Président
Tél : 01.30.34.60.34  

Numéro de déclaration simplifiée auprès de la CNIL: 2030822
 
Contact Directeur de la publication:

Nom : Karim BENZAGHOU
Adresse : 24 rue Léonard de Vinci 60230 Chambly
Email contact@francovape.com

Contact de l'hébergeur : OVH

Nom : OVH SAS au capital de 10 000 000 euros,
Adresse 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
Téléphone 0899 193 775 (1,35 € par appel puis 0,34 €/min)
NB : L'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :

"Le fait, pour toute personne, de présenter à l'hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende."